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Título

L'impôt sur le revenu en Catalogne: "redelmes", "onzens" et taxes similaires

AutorMorelló Baget, Jordi CSIC ORCID
Palabras claveImpôts
Catalogne
S. XIV-XV
Fecha de publicación1999
EditorPrivat
CitaciónLa fiscalité des villes au Moyen Âge (Occident méditerranéen). 2. Les systèmes fiscaux : 373-397 (1999)
ResumenL'auteur, spécialisé dans l'étude de la fiscalité municipale, analyse ici un type d'impót particulier, que l'on convient d'appeler impót sur le revenu ("redelmes", "onzens" et similaires). Il s'agit là d'un impót spécial, qui présente des traits spécifiques par rappon à d'autres modalités fiscales mieux connues comme la taille et les impóts indirectes. Depuis la moitié du XIVe siècle, il deviendra la troisième forme de ponction fiscale dans les municipalités catalanes, Plusieurs questions sont traités concernant cet impót: comment est-il justifié; quelles raisons invoque-t-on pour l'établir, quand apparait-il; quelle est sa diffusion en Catalogne pendant les premiers deux siècles de son existence; est-il un impôt direct ou indirect; quels sont les sujets soumis a contribution, le cadre d'application, les taxes appliquées, les produits gravés; comment est-il perçú et géré. Les sources sur lesquelles s'appuie cette étude, tres vastes, concernent un nombre important de localités catalanes.
URIhttp://hdl.handle.net/10261/58600
ISBN2-7089-8631-7
Aparece en las colecciones: (IMF) Libros y partes de libros




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